Modification simplifiée n°1 du PLUi-HD

La procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi-HD a été approuvée par délibération du conseil métropolitain du 28 mars 2024. Les pièces modifiées sont opposables à partir du 2 mai 2024.

Dossier d’approbation

Approbation de la modification n°1 simplifiée du PLUi-HD de Dijon métropole

Sommaire

Délibération du conseil métropolitain du 28 mars 2024 et annexes – Approbation de la modification simplifiée n°1

Note explicative de la modification simplifiée n°1

1. Additif n°1 au rapport de présentation

3.1  Programme d’orientations et d’actions habitat (POA-H)

4. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

5.1. Règlement littéral