Aller au contenu
  • 03 80 50 35 35
  • Nous écrire
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Linkedin
  • Plan de la métropole
  • Accessibilité
Logo Dijon métropole
  • Dijon métropole à votre service
  • Toute l’actu de Dijon métropole
  • La vie métropolitaine
  • Les projets de Dijon métropole
  • Afficher la recherche
  • Attractivité économique
  • Biodiversité
  • Déchets
  • Déplacements
  • Eau et assainissement
  • Études supérieures
  • Logement
  • Mesure du bruit
  • Offres d’emploi
  • Participation citoyenne métropolitaine
  • Plan Climat et biodiversité
  • PLUi-HD, outil de planification urbaine
  • Promenades et randonnées
  • Qualité de l’air
  • Règles d’urbanisme et patrimoine
  • Rénovation énergétique de l’habitat
  • Réseaux de chaleur urbain
  • Site funéraire
  • Social – solidarité
  • Taxe de séjour
  • Tourisme
  • Voirie
  • Les engagements de Dijon métropole
  • Le Jardin de l’Arquebuse
  • Sciences participatives
  • Un expert pour Dijon métropole
  • Le jardin botanique
  • Le museum
  • Le planétarium Hubert Curien
  • Pour les enseignant.e.s
  • Observatoire en toute liberté
  • Bourdons et papillons
  • Opération escargots
  • Suivi des insectes pollinisateurs
  • Sauvages de ma rue
  • Programme QUBS (QUalité Biologique des Sols)
  • Gestionnaires de l’eau et assainissement
  • Le traitement de l'’eau
  • L’assainissement
  • Usine de production d’eau potable Henri Navier
  • Une eau si précieuse
  • Université et écoles
  • Le guide étudiant, infos pratiques et bons plans
  • Logements étudiants
  • CarteCulture étudiante
  • Locations, résidences, foyers étudiants
  • L’observatoire territorial du logement pour les étudiants
  • Contrat de ville 2024-2030
  • Programme d’Action Territoriale 2026
  • Demande de logement à loyer modéré
  • Gens du voyage
  • Lutte contre le mal-logement
  • Informations relatives aux risques naturels, technologiques et sismique
  • Devenir propriétaire à prix abordable
  • Qualitel
  • Visale, caution locative
  • Université populaire climat et biodiversité
  • Conseil de développement de Dijon métropole
  • Le Climat en questions
  • Rejoignez le Living Lab de l’alimentation durable !
  • Dossier de PLUi-HD en vigueur
  • Site cartographique PLUi-HD
  • Calculatrice des espaces éco-aménagés
  • Outils pédagogiques
  • Historique des procédures
  • Études complémentaires
  • Elaboration du PLUi-HD
  • Modification n°1 du PLUi-HD
  • Procédures de mise à jour
  • Modification simplifiée n°1 du PLUi-HD
  • Dossier d’approbation
  • Enquête publique unique
  • Mise à jour n°1 du 23/02/2021
  • Mise à jour n°2 du 30/09/2021
  • Mise à jour n°3 du 11/02/2022
  • Mise à jour n°4 du 25 octobre 2022
  • Mise à jour n°5 du 9 mai 2023
  • Mise à jour n°6 du 23 juillet 2024
  • Mise à jour n°7 du du 5 juin 2025
  • Mise à jour n°8 du 5 décembre 2025
  • Mise à jour n°9 du 2 juin 2026
  • Diagnostic agricole
  • Plan de protection de l’atmosphère de Dijon métropole
  • Cartographie de l’air, des températures et de l’humidité
  • Zone à faibles émissions – mobilité
  • Déclaration d’intention d’aliéner
  • Droit des sols et autorisation d’urbanisme
  • Installations d’enseignes
  • Périmètres délimités des abords
  • Prévention des risques d’inondation
  • Règlement local de publicité intercommunal
  • Sites patrimoniaux remarquables
  • Choisir un professionnel
  • Conseillers Rénovéco
  • Entreprises du bâtiment
  • Habiter en copropriété
  • Ressources et Guides pratiques
  • Syndics de copropriété
  • Le cimetière métropolitain Dijon Mirande
  • Le crematorium de Dijon métropole
  • Accueils sociaux métropolitains
  • Aides sociales
  • Appel à projets du Contrat de ville
  • Contrat de ville 2024-2030
  • Demande de financement – Perte d’autonomie des personnes âgées
  • Médiation sociale
  • Outils de connaissance des réalités sociales
  • Réseau d’aidants numériques
  • Territoire zéro non-recours
  • Actualités
  • Magazines et rapports annuels
  • Newsletter
  • Projet de 3ème ligne de tramway (T3)
  • Égalité professionnelle
  • Les 23 communes métropolitaines
  • Le Conseil métropolitain
  • Les élus
  • Le budget
  • Le territoire
  • Le Projet métropolitain
  • Achats publics
  • Feder, des fonds européens pour la métropole
  • Foncier et l’EPFL
  • Open Data
  • Organigramme des services
  • Index égalité professionnelle
  • Responsabilité Sociétale des Organisations
  • Statuts métropolitains
  • Scot
  • Un territoire écologique, ça commence ici
  • Ahuy
  • Bressey-sur-Tille
  • Bretenière
  • Chenôve
  • Chevigny-Saint-Sauveur
  • Corcelles-les-Monts
  • Daix
  • Dijon
  • Fénay
  • Flavignerot
  • Fontaine-lès-Dijon
  • Hauteville-lès-Dijon
  • Longvic
  • Magny-sur-Tille
  • Marsannay-la-Côte
  • Neuilly-Crimolois
  • Ouges
  • Perrigny-lès-Dijon
  • Plombières-lès-Dijon
  • Quetigny
  • Saint-Apollinaire
  • Sennecey-lès-Dijon
  • Talant
  • Les séances du conseil métropolitain
  • Délibérations, arrêtés, procès-verbaux
  • Réglement intérieur
  • Charte de déontologie
  • Les élus métropolitains
  • Débat d’orientation, budget et compte administratif
  • Plan de financement
  • La métropole vue du ciel
  • Analyse du territoire
  • Les consultations en cours
  • Pacte territorial de réussite de l’achat public
  • Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
  • Accueil
  • La vie métropolitaine
  • Le Conseil métropolitain
  • Réglement intérieur

Réglement intérieur

  • Publié le mardi 30 juin 2026

Vous pouvez consulter le règlement intérieur de la métropole.

Règlement intérieur de Dijon métropole(pdf, 332,18 ko)Télécharger

Dijon Métropole

40 avenue du Drapeau
CS 17510 - 21075 Dijon Cedex

03 80 50 35 35

Nous écrire

Accès et horaires d'ouverture

  • Accessibilité Acceo – personnes sourdes et malentendantes
  • Les consultations en cours

S'abonner aux newsletters

Logo Dijon métropole
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Linkedin
  • Gestion des cookies
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : Partiellement conforme (95%)
Revenir en haut de page