Dossier de PLUi-HD en vigueur

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Le PLUi-HD, approuvé par une délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019, est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Le PLUi-HD a ensuite fait l’objet de plusieurs procédures d’évolution :

  • Modification n°1 approuvée par délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022
  • Modification simplifiée n°1 approuvé par délibération du conseil métropolitain du 28 mars 2024
  • Sept mises à jour constatées par arrêtés métropolitains du 23 février 2021, du 30 septembre 2021, du 11 février 2022, du 25 octobre 2022, du 9 mai 2023, du 23 juillet 2024 et du 5 juin 2025.

Par ailleurs, le PLUi-HD est concerné par deux annulations partielles suite aux jugements du Tribunal Administratif de Dijon :

  • Décision n°2201239 du 26 juin 2024 : Annulation partielle de la délibération approuvant la modification n°1 du PLUi-HD en tant qu’elle classe 4 hectares du domaine de Gouville situés sur la commune de Corcelles-les-Monts, en zone Ap sans qu’une procédure de révision n’ait été menée.
  • Décision du 17 mars 2022 : Annulation du programme d’orientations et d’actions déplacements (POA-D), pièce constitutive du PLUi (se substituant au PDU) en tant qu’il ne comporte aucune étude des modalités de son financement.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble du dossier ci-dessous :

Délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 – Approbation de l’élaboration

Délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 – Annexes

Arrêté métropolitain du 23 février 2021 – Mise à jour n°1

Arrêté métropolitain du 30 septembre 2021 – Mise à jour n°2

Arrêté métropolitain du 11 février 2022 – Mise à jour n°3

Délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022 – Approbation de la modification n°1

Délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022 – Annexes

Arrêté métropolitain du 25 octobre 2022 – Mise à jour n°4

Arrêté métropolitain du 9 mai 2023 – Mise à jour n°5

Délibération du conseil métropolitain du 28 mars 2024 – Approbation de la modification simplifiée n°1

Arrêté métropolitain du 23 juillet 2024 – Mise à jour n°6 

— Voir ici la page consacrée aux sites patrimoniaux remarquables

Arrêté métropolitain du 5 juin 2025 – Mise à jour n°7

 

Sommaire

Notice explicative de l’élaboration

Note explicative de la modification n°1

Notice explicative de la modification simplifiée n°1

Tome A – Diagnostic territorial et environnemental

Tome B – Explication des choix

Tome – Evaluation environnementale

Additif n°1 au rapport de présentation – Modification n°1

Additif n°1 au rapport de présentation – Modification simplifiée n°1

 

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

4 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

 

5. Règlement

5.1 Règlement littéral

 

5.5 Patrimoine d’intérêt local

6. Annexes

6.1.1 SUP – Note

6.1.2 SUP – Plans – Cahier métropolitain

6.1.2 SUP – Plans – Ahuy

6.1.2 SUP – Plans – Bretenière

6.1.2 SUP – Plans – Bressey-sur-Tille

6.1.2 SUP – Plans – Chenove

6.1.2 SUP – Plans – Chevigny-Saint-Sauveur

6.1.2 SUP – Plans – Corcelles-les-Monts

6.1.2 SUP – Plans – Daix

6.1.2 SUP – Plans – Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Fenay

6.1.2 SUP – Plans – Flavignerot

6.1.2 SUP – Plans – Fontaine-les-Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Hauteville-les-Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Longvic

6.1.2 SUP – Plans – Magny-sur-Tille

6.1.2 SUP – Plans – Marsannay-la-Côte

6.1.2 SUP – Plans – Neuilly-Crimolois

6.1.2 SUP – Plans – Ouges

6.1.2 SUP – Plans – Perrigny-les-Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Plombières-les-Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Quetigny

6.1.2 SUP – Plans – Saint-Apollinaire

6.1.2 SUP – Plans – Sennecey-les-Dijon

6.1.2 SUP – Plans – Talant

6.1.3 SUP – Arrêtés risques technologiques et d’inondation – PPRNI

6.1.3 SUP – Arrêtés risques technologiques et d’inondations – PPRN Multirisques – Dijon

6.1.3 SUP – Arrêtés  risques technologiques et d’inondations – Installations classées – Risques technologiques

6.1.4 SUP – Captages d’eau potable

6.1.5 SUP – AVAP des Climats du vignoble de Bourgogne – Règlement de Dijon

6.1.5 SUP – AVAP des Climats du vignoble de Bourgogne – Règlement de Chenôve et Marsannay-la-Côte

6.1.5 SUP – AVAP des Climats du vignoble de Bourgogne – Fiches des styles architecturaux

6.1.5 SUP – AVAP des Climats du vignoble de Bourgogne – Plans réglementaires

6.1.6 SUP- AVAP de Fontaine-lès-Dijon – Règlement

6.1.6 SUP – AVAP de Fontaine-lès-Dijon – Zonage

6.1.6 SUP – AVAP de Fontaine-lès-Dijon – Plan réglementaire

 

 

6.3 Périmètres de droit de préemption urbain et commercial, de ZAC, de PAE, de PUP et d’étude

6.4.1 ITT – Dispositions réglementaires

6.4.2 ITT – Plans de zonage

6.5 Bois et forêts relevant du régime forestier

6.8 Périmètre du bien inscrit au patrimoine mondial de l’Humanité par l’UNESCO et sa zone écrin

7. Informations complémentaires

7.1.1 Informations archéologiques – Note

7.1.2 Informations archéologiques – Plans

7.2.1 Retrait gonflements des argiles – Note

7.2.2 Retrait gonflements des argiles – Plans

7.3.1 Remontée de nappe – Note

7.3.2 Remontée de nappe – Plans

7.4 Informations complémentaires – Aléas d’inondation (hors communes concernées par un PPRI)

7.5.1 Glissements de terrain, chutes de blocs et éboulements – Note

7.5.2  Glissements de terrain, chutes de blocs et éboulements – Plans

7.6.1 Sismicité – Note

7.6.2 Sismicité – Plans

7.7.1 Cavités souterraines – Note

7.7.2 Cavités souterraines – Plans

7.8 Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7.9 Atlas des mouvements de terrains de la Côte d’Or – Note de cadrage de la Préfecture

Vue sur les allée du parc à Dijon © ville de Dijon - François Perrodin
Vue sur les allées du parc à Dijon ©ville de Dijon – François Perrodin
Vue sur Neuilly-Crimolois - ©ville de Dijon - François Perrodin
Vue sur Neuilly-Crimolois ©ville de Dijon – François Perrodin
Vue sur Marsannay-la-Côte ©ville de Dijon - François Weckerle
Vue sur Marsannay-la-Côte ©ville de Dijon – François Weckerle
Vue sur Fontaine-lès-Dijon ©ville de Dijon - François Weckerle
Vue sur Fontaine-lès-Dijon ©ville de Dijon – François Weckerle
Vue sur Daix ©ville de Dijon - François Perrodin
Vue sur Daix ©ville de Dijon – François Perrodin
Vue sur Talant ©ville de Dijon - François Weckerle
Vue sur Talant ©ville de Dijon – François Weckerle